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Marques déposées par la société BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE
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A.C.C.E.S +X
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.C.C.E.S +X
BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
1751174
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
04/02/2008

Présentation de la marque A.C.C.E.S +X

Déposée le 4 février 1988 par la société BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « A.C.C.E.S +X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE domicilié(e) 10 avenue Bujault, 79000 NIORT, (société coopérative de Banque Populaire à capital variable) (dossier no 2113951) - France et immatriculée sous le numéro RCS 025 680 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilles LOUIS BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE domicilié(e) (dossier no 2113951) - France.

La marque A.C.C.E.S +X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.C.C.E.S +X est expirée depuis le 4 février 2008.

BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOIR EPARGNER , ARPEGE +X , Euro tonic' , PROTECTION PLUS , SERVICEPRO , BIEN EQUILIBRER , CRÉDIT BALLON


BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE - 10 avenue Bujault, 79000 NIORT, (société coopérative de Banque Populaire à capital variable) (dossier no 2113951) - France - SIREN 025680240


Gilles LOUIS BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE - (dossier no 2113951) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1998 n°2113951 - Publication au BOPI 1998-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

Inscription le 4 décembre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°382810 - Publication au BOPI 2003-12-04

Inscription le 25 septembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°262665 - Publication au BOPI 1998-09-25

Inscription le 31 juillet 1998 - Recours en restauration n°259070 - Publication au BOPI 1998-07-31

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Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.